Mentions légales

Mentions Légales

Article 1 – Identification de l’éditeur du site

Le présent site web [Nom du Site] est édité par :

Nom de la société : [Nom de la Société]
Forme juridique : [Exemple : SARL, SAS, etc.]
Capital social : [Montant en euros]
Siège social : [Adresse complète]
Immatriculation : RCS [Ville] n° [Numéro SIRET/SIREN]
Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro]
Responsable de la publication : [Nom et prénom du responsable]
Contact : [E-mail et/ou numéro de téléphone]

Article 2 – Identification de l’hébergeur

Le site est hébergé par :

Nom de l’hébergeur : [Nom de l’hébergeur]
Adresse : [Adresse complète]
Contact : [E-mail et/ou numéro de téléphone]

Article 3 – Propriété intellectuelle

Le contenu présent sur ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation préalable écrite de [Nom de la Société].

Article 4 – Responsabilité

Le site [Nom du Site] vise à fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, [Nom de la Société] ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires.

L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation des informations fournies sur le site. Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. [Nom de la Société] décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites tiers.

Article 5 – Données personnelles

Les informations collectées via le site sont traitées conformément à la [Politique de Confidentialité](lien vers la politique de confidentialité). Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur dispose de droits d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles. Pour exercer ces droits, l’utilisateur peut contacter : [E-mail ou formulaire de contact].

Article 6 – Cookies

Pour en savoir plus sur l’utilisation des cookies sur ce site, veuillez consulter la [Politique de Cookies](lien vers la politique de cookies).

Article 7 – Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relévant de leur interprétation ou exécution sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du siège social de [Nom de la Société].